Mentions légales

Qui édite ce site, qui en est responsable, et où il est hébergé.

À vérifier avant publication. Les informations ci-dessous proviennent du registre public des entreprises et n'ont pas été confirmées par GESTICIELLE. Relisez-les, corrigez ce qui a changé, puis supprimez cet encadré.

Éditeur du site

Dénomination sociale	GESTICIELLE
Forme juridique	Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social	2 000 €
Siège social	rue Jacques Stuart, 84000 Avignon, France
RCS	Registre du commerce et des sociétés d'Avignon
Activité	Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAF 62.02A)
Contact	contact [arobase] zonebnb.com

Responsable de la publication

Le directeur de la publication est le président de GESTICIELLE, dont l'identité est publique au registre du commerce et des sociétés d'Avignon.

À valider. La loi impose de désigner nommément un directeur de la publication. Nous indiquons ici sa fonction plutôt que son nom, ce qui est l'usage courant : la personne reste identifiable par le registre public. Si votre conseil préfère la mention nominative, remplacez cette phrase — puis supprimez cet encadré.

Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur	Netlify, Inc.
Adresse	512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site	netlify.com

À compléter. Le site annonce « données hébergées en Europe ». Cette affirmation doit être vérifiée et correspondre à la région réellement configurée chez Netlify et chez le prestataire de conversation. Si ce n'est pas le cas, corrigez la phrase sur la page d'accueil ou la politique de confidentialité — une mention fausse engage votre responsabilité.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site — textes, illustrations, logos, marques et code — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

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Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

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Médiation de la consommation

À compléter si vous vendez à des particuliers. L'article L.612-1 du Code de la consommation impose de désigner un médiateur de la consommation et d'en publier les coordonnées. Indiquez ici son nom et son site, ou précisez que l'offre est réservée aux professionnels.

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Pour toute question ou réclamation relative au site, écrivez à contact [arobase] zonebnb.com.

Dernière mise à jour : à dater lors de la publication.